MENTIONS LÉGALES
I. Identification de l’Éditeur du Site (Propriétaire)
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site artroniq.fr l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Rôle |
Informations |
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Nom et Prénom de l’Artiste |
Thierry Blandin |
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Statut |
Artiste-Auteur |
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Adresse du Domicile/Professionnelle |
225 ROUTE DE LYON, 58000 CHALLUY |
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Contact Email |
contact@artroniq.fr |
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Contact Téléphone |
06 09 10 08 86 |
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N° d’identification |
884 017 690 00014 |
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Directeur de la publication |
Thierry Blandin |
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Web designer |
Fabio Bartoloni |
II. Identification de l’Hébergeur
L’hébergement du site est assuré par :
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Information |
Détail |
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Hébergeur |
OVH SAS |
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Raison Sociale |
OVH Groupe SA société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 |
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Adresse |
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix |
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Téléphone |
+33 9 72 10 10 07 |
III. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du site artroniq.fr , incluant les images, photographies, textes, vidéos, sons, graphismes, logos et leur mise en forme, est la propriété exclusive de l’artiste Thierry Blandin, protégé au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Thierry Blandin. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits spécifiques : Nous remercions Christophe Masson pour son autorisation à utiliser gracieusement sur notre site une photo de Thierry Blandin en tétière de la page Biographie.
IV. Gestion des Données Personnelles (RGPD)
Le site artroniq.fr met en œuvre un traitement de données personnelles lorsque l’utilisateur fournit ses coordonnées pour une demande de renseignement.
- Responsable du Traitement : Thierry Blandin
- Finalité du traitement : Le recueil des coordonnées (nom, prénom, email, téléphone le cas échéant) via le formulaire de contact a pour unique finalité de traiter votre demande de renseignements et de vous recontacter.
- Base légale : Le traitement est fondé sur votre consentement (en soumettant le formulaire) ou sur l’exécution de mesures précontractuelles (répondre à votre demande).
- Destinataires : Les données sont destinées uniquement à Thierry Blandin et aux prestataires techniques (hébergeur) dans la limite de leurs missions.
- Durée de conservation : Les données sont conservées pour la durée nécessaire au traitement de votre demande.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, de limitation et d’opposition au traitement de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant le Responsable du Traitement par email à contact@artroniq.fr. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
V. Cookies et Traceurs
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VI. Conditions d’Utilisation du Site
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VII. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site artroniq.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dont dépend le siège domicile de l’éditeur.